Planification spatiale

Véritable outil de réflexion et d'aide à la décision, l'Agence Scalen participe à la conception et la mise en oeuvre de politiques d'urbanisme ambitieuses en cohérence avec les opportunités et les contraintes spécifiques à chaque territoire. 

Évaluation du Schéma de cohésion territoriale du Sud Meurthe-et-Moselle

En 2019, l’Agence Scalen a accompagné le Syndicat mixte du SCoT dans sa démarche d’évaluation. Outre l’actualisation  régulière des indicateurs de suivi et leurs analyses, l’Agence a assuré, en lien direct avec le SCoT, la diffusion d’un questionnaire en ligne (mars à mai 2019), destiné à recueillir le ressenti et les avis des élus et partenaires institutionnels sur sa mise en oeuvre et ses effets sur le territoire. En juin 2019, les 4 ateliers territoriaux d’échanges auprès de la Métropole du Grand Nancy, du Lunévillois, de Terres de Lorraine et du Val de Lorraine ont permis de décrypter avec les
acteurs du territoire, les grandes tendances du Sud54 (démographique, économique, etc.) ainsi que les résultats de l’enquête. Ils ont également permis d’identifier les sujets de préoccupation insuffisamment traités par le SCoT.
L’ensemble de ces travaux ont été présentés en Bureau syndical et en Comité syndical. Les débats sur l’évaluation du SCoT ainsi que la prise en compte des changements du contexte législatif et réglementaire ont conclu, en décembre 2019, à la nécessité d’engager une révision du Schéma de cohésion territorial.

Accompagnement à l'élaboration du PLUI-HD de la Métropole du Grand Nancy 

Depuis 2015, l’Agence Scalen accompagne les services de la direction de l’urbanisme et de l’écologie urbaine de la Métropole du Grand Nancy dans l’élaboration de son PLUi Habitat Déplacements (PLUi-HD). L’année 2019 a été marquée par le débat des orientations générales du Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) au sein des 20 communes de la Métropole et du Conseil métropolitain. L’Agence a accompagné l’équipe politique et technique du Grand Nancy dans la préparation de ces débats et les échanges avec les communes. L’Agence a également contribué à l’organisation de trois séminaires en 2019 :

  • Le séminaire « formes urbaines, convivialité et bien-être » qui s’est tenu en avril et mai, au cours duquel ont été conviés les élus et techniciens des communes autour d’une réflexion et d’un débat sur les nouvelles manières d’habiter, le bien-être dans son quartier, la fabrique de la ville, les formes urbaines... Après avoir parcouru différents quartiers de la Métropole en présence du CAUE et de Jean-Yves Chapuis (ancien élu de Rennes et consultant en stratégie urbaine) pour découvrir différentes typologies de tissus urbains, un débat, avec les acteurs de la ville pour identifier les leviers à  mobiliser pour une métropole plus conviviale et contribuant au bien-être de ses habitants, a réuni plus de 60 personnes. La parole des habitants des quartiers visités a été recueillie au sein d’un film réalisé par l‘agence Ville Ouverte.
  • Le séminaire « Orientations d’aménagement et de programmation » (OAP) qui s’est déroulé en décembre au cours duquel il a été proposé aux élus et techniciens des communes de la Métropole du Grand Nancy de débattre sur cinq OAP thématiques (habitat ; mobilités-déplacements ; commerce ; adaptation au changement climatique ; patrimoines décliné  en 3 volets : paysage et cadre de vie / biodiversité et Trame verte et bleue / patrimoine architectural et culturel).
  • Le club « Urbanisme et écologie urbaine » du PLUi-HD qui a fait suite au séminaire biodiversité au cours duquel il est  apparu nécessaire de renforcer la coordination entre la stratégie métropolitaine de biodiversité et les enjeux liés à la 
    planification urbaine. Au cours de ce séminaire, au côté des services de la Métropole, l’Agence a approfondi le volet  environnemental du PLUi, et notamment les thèmes de l’adaptation au changement climatique, l’armature écologique et paysagère et la stratégie foncière métropolitaine.

 

L'accompagnement à l'élaboration du PLUi-H de la Communauté de communes du territoire de Lunéville à Baccarat 

Présente depuis 2015 aux côtés des anciens EPCI composant aujourd’hui la Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (CCTLB), l’Agence Scalen a poursuivi, l’accompagnement du territoire dans l’élaboration de son document d’urbanisme, avec pour objectif d’arrêter le projet à la fin du premier semestre 2019. L’Agence a finalisé le règlement et a réalisé des Orientations d’aménagement et de programmation (OAP), comprenant deux orientations thématiques (environnement et habitat) et 36 orientations sectorielles (une pour chaque nouvelle zone de projet). L’Agence a également accompagné la CCTLB dans :

  • La production de notes méthodologiques ou d’aide à la décision.
  • La rédaction du dossier destiné à la Commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF).
  • La rédaction de la notice d’abrogation des cartes communales, dans le cadre de l’enquête publique.
  • Sa participation aux différentes réunions liées à l’élaboration du PLUi-H.
  • L’élaboration de différents supports d’animation de réunions.
  • L’actualisation régulière d’un service cartographique en ligne.

 

Assistance à maîtrise d'ouvrage à l'élaboration du PUi-H de la Communauté d'agglomération du Saint-Dié-des-Vosges

L’Agence Scalen accompagne la Communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges dans l’élaboration de son PLUi-H, mission confiée par la collectivité à plusieurs bureaux d’études en début d’année 2019. Les travaux de diagnostic ont été engagés au printemps et plusieurs temps forts de travail et de concertation ont rythmé l’année 2019. C’est dans ce cadre que l’Agence a joué un rôle de conseil auprès du territoire, apportant à la fois un appui technique et un soutien à l’animation, notamment à l’occasion de :

  • La préparation et la co-animation des réunions publiques de lancement à l’été 2019, en particulier à destination des élus du territoire. 
  • La participation aux comités techniques et de pilotage animés par les bureaux d’études en charge de l’élaboration du PLUi-H à l’automne 2019.
  • La production de notes méthodologiques et d’analyse des productions.

 

Préfiguration à l'élaboration d'un PLUi-H pour la Communauté de communes Meurthe Mortagne Moselle

Issue de la fusion en 2017 de la Communauté de communes du Bayonnais, de celle du Val de Meurthe et de quelques communes de la Mortagne, la Communauté de communes Meurthe Mortagne Moselle (CC3M) s’est interrogée en 2019 sur la
pertinence de transférer la compétence « documents d’urbanisme » des communes à la Communauté de communes et d’élaborer un Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). C’est dans ce contexte que l’Agence a participé au Conseil communautaire et a apporté un éclairage aux élus du territoire sur plusieurs points :

  • Le contexte règlementaire pour les modalités de transferts de la compétence, les incidences sur l’élaboration des  documents d’urbanisme en cas de transfert ou non.
  • L'évaluation du coût moyen d’élaboration d’un PLUi.
  • Les grandes étapes de l’élaboration d’un PLUi et le rôle des élus tout au long du processus de construction. 
  • La concertation à mener avec la population, les associations locales, les partenaires institutionnels, etc.

 

Modification et révision des documents d’urbanisme de la Métropole du Grand Nancy

L’Agence Scalen a réalisé les modifications des PLU de Vandoeuvre-lès-Nancy, Houdemont, Jarville-la- Malgrange, Laxou,  Ludres, Maxéville, Malzéville, Nancy, Saulxures-lès-Nancy, Seichamps, Tomblaine, et une déclaration de projet entraînant  la mise en compatibilité du PLU de Ludres, approuvées lors des différents conseils métropolitains de l’année 2019 ou du début d’année 2020. Ces évolutions règlementaires des PLU ont eu pour objet des adaptations nécessaires à la mise en  oeuvre de projets (notamment le Nouveau programme de renouvellement urbain des quartiers des Provinces à Laxou et Haussonville, les Nations à Vandoeuvre-lès-Nancy, les logements séniors à Jarville-la-Malgrange) et diverses adaptations règlementaires mineures.

 

Révision du PLU de Varangéville

Dans le cadre de la révision de son Plan d’occupation des sols (POS) en Plan local d’urbanisme (PLU), l'Agence a poursuivi sa mission d’accompagnement de la commune de Varangéville. L'année 2019 a permis d'avancer sur le volet réglementaire  du PLU en formalisant le plan de zonage, le règlement ainsi qu’une Orientation d’aménagement et de programmation
(OAP). L’Agence a également été aux côtés de la commune dans l’accompagnement administratif de la procédure (dossier d'examen au cas par cas pour l’évaluation environnementale).  

 

 

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